Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTERIE INDUSTRIELLE SERVICES - BIS
REMS BIS, SAS

Numéro de dépôt :
3894247
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
BATTERIE INDUSTRIELLE SERVICES - BIS de REMS BIS

Présentation de la marque BATTERIE INDUSTRIELLE SERVICES - BIS

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REMS BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BATTERIE INDUSTRIELLE SERVICES - BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REMS BIS domicilié(e) ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 013 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMS BIS, M. LEON LAVAL domicilié(e) ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France.

La marque BATTERIE INDUSTRIELLE SERVICES - BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTERIE INDUSTRIELLE SERVICES - BIS est expirée depuis le 6 février 2022.

REMS BIS a également déposé les autres marques suivantes : REMS BIS


REMS BIS, SAS - ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 539013938


REMS BIS, M. LEON LAVAL - ZI VERT GALANT, 12 RUE PAUL PAINLEVE, BP 97045, ST OUEN L'AUMONE, 95051 CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Batteries électriques.